Pascal Jusselme


De: Pascal JUSSELME
Confédération française des experts en automobile
Objet:
membres de la Commission nationale des experts en automobile
experts en automobile
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des experts en automobile
duree="trois ans"
JORFTEXT000046794429(source JORF)
nomination
24 Décembre 202224/12/2022
De: Pascal JUSSELME
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
8°
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000043070446(source JORF)
nomination
28 Janvier 202128/01/2021
De: Pascal JUSSELME
Confédération française des experts en automobile
Objet:
membres de la Commission nationale des experts en automobile
experts en automobile
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des experts en automobile
duree="trois ans"
JORFTEXT000039424983(source JORF)
nomination
28 Novembre 201928/11/2019
De: Pascal JUSSELME
Confédération française des experts en automobile
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
membres du comité de suivi de la procédure relative aux véhicules endommagés
mentionné à l'article 12 de l'arrêté du
29 avril 2009
susvisé
3°
représentants des experts en automobile
Membres titulaires
Groupe:
Comité de suivi de la procédure relative aux véhicules endommagés
duree="trois ans"
TRES1805293A(source BODD)
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: JUSSELME Pascal
expert automobile
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité routière »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sécurité routière"
INTK1634435A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Pascal JUSSELME
membre suppléant, représentant la Confédération française des experts en automobile
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
9°
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000033897895(source JORF)
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Pascal JUSSELME
Bureau commun automobile
Objet:
membres de la Commission nationale des experts en automobile
experts en automobile
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des experts en automobile
duree="trois ans"
JORFTEXT000033105503(source JORF)
nomination
10 Septembre 201610/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.